Assemblee Departementale du 06 décembre 2013




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
DRH_2013_10_15_7329Divers mouvements de personnels : créations, suppressions, transformations de postes et autres mesures de gestion de personnel - Délibération
DRH_2013_10_15_7329Divers mouvements de personnels : créations, suppressions, transformations de postes et autres mesures de gestion de personnel - Délibération
DRH_2013_10_15_7330Remise gracieuse au profit de Monsieur R.V. - Délibération
DRH_2013_10_15_7330Remise gracieuse au profit de Monsieur R.V. - Délibération
DRH_2013_10_25_7424Journée de solidarité - Délibération
DRH_2013_10_25_7424Journée de solidarité - Délibération
DRH_2013_10_28_7428Possibilité pour les agents Ouvriers des Parcs et Ateliers mis à disposition de pouvoir bénéficier du CNAS - Délibération
DRH_2013_10_28_7428Possibilité pour les agents Ouvriers des Parcs et Ateliers mis à disposition de pouvoir bénéficier du CNAS - Délibération
DRH_2013_10_29_7429Extension du dispositif d'apprentissage au Conseil général des Alpes de Haute-Provence - Délibération
DRH_2013_10_29_7429Extension du dispositif d'apprentissage au Conseil général des Alpes de Haute-Provence - Délibération
DRITA_2013_11_04_7432Modification des critères d'aide à la voirie communale. - Délibération
DRITA_2013_11_04_7432Modification des critères d'aide à la voirie communale. - Délibération
DRITA_2013_11_07_7440Création d'un service de prestations pour compte de tiers dans le domaine routier assujetti à la TVA. Validation d'un barème de prestations. - Délibération
DRITA_2013_11_07_7440Création d'un service de prestations pour compte de tiers dans le domaine routier assujetti à la TVA. Validation d'un barème de prestations. - Délibération
EC_2013_10_22_7389Forfait d'externat des collèges privés pour 2014 - Délibération
EC_2013_10_22_7389Forfait d'externat des collèges privés pour 2014 - Délibération
EC_2013_10_24_7405Collèges P.Girardot de Sainte Tulle et C. Reymond de Château-Arnoux-dotation complémentaire de fonctionnement - Délibération
EC_2013_10_24_7405Collèges P.Girardot de Sainte Tulle et C. Reymond de Château-Arnoux-dotation complémentaire de fonctionnement - Délibération
ENV_2013_11_13_7441Agenda 21 départemental. Prolongation de la reconnaissance nationale 'Agenda 21 local France'. - Délibération
ENV_2013_11_13_7441Agenda 21 départemental. Prolongation de la reconnaissance nationale 'Agenda 21 local France'. - Délibération
ER_2013_10_18_7379Politique de l'eau : Convention relative au financement des opérations portées en maîtrise d'ouvrage par le Département. - Délibération
ER_2013_10_18_7379Politique de l'eau : Convention relative au financement des opérations portées en maîtrise d'ouvrage par le Département. - Délibération
FP_2013_10_01_7277Modification de l'affectation du résultat 2012 du budget annexe du centre technique routier départemental - Délibération
FP_2013_10_01_7277Modification de l'affectation du résultat 2012 du budget annexe du centre technique routier départemental - Délibération
FP_2013_10_15_7328Fiscalité directe locale - Taxe sur le foncier bâti (TFB) - Vote du taux - Délibération
FP_2013_10_15_7328Fiscalité directe locale - Taxe sur le foncier bâti (TFB) - Vote du taux - Délibération
FP_2013_10_17_7346Exonération de la taxe sur les remontées mécaniques - Délibération
FP_2013_10_17_7346Exonération de la taxe sur les remontées mécaniques - Délibération
FP_2013_10_17_7348Budget primitif pour l'exercice 2014 - Délibération
FP_2013_10_17_7348Budget primitif pour l'exercice 2014 - Délibération
FP_2013_10_17_7351Gestion active de la dette année 2014 - Délégation au Président du Conseil général en matière de contrats de couverture de taux d'intérêts - Délibération
FP_2013_10_17_7351Gestion active de la dette année 2014 - Délégation au Président du Conseil général en matière de contrats de couverture de taux d'intérêts - Délibération
FP_2013_10_17_7359Décision modificative n° 2 de l'exercice 2013 - Délibération
FP_2013_10_17_7359Décision modificative n° 2 de l'exercice 2013 - Délibération
JS_2013_10_22_7395Aide exceptionnelle de fonctionnement - comité régional Alpes Provence de ski alpin - Délibération
JS_2013_10_22_7395Aide exceptionnelle de fonctionnement - comité régional Alpes Provence de ski alpin - Délibération
PMI_2013_10_25_7422Aide aux internes en médecine - Procédure - Délibération
PMI_2013_10_25_7422Aide aux internes en médecine - Procédure - Délibération
SAJ_2013_10_15_7335Marchés et avenants conclus par le Département - Délibération
SAJ_2013_10_15_7335Marchés et avenants conclus par le Département - Délibération
SAJ_2013_10_28_7425Actions en justice - Délibération
SAJ_2013_10_28_7425Actions en justice - Délibération
SAJ_2013_10_28_7426Désignation de représentants du Conseil général pour siéger au sein d'organismes extérieurs - Délibération
SAJ_2013_10_28_7426Désignation de représentants du Conseil général pour siéger au sein d'organismes extérieurs - Délibération
SCN_2013_10_18_7372Extension/réhabilitation du collège Maria Borrély à Digne-les-Bains - Concours restreint de maîtrise d'oeuvre - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre - Délibération
SCN_2013_10_18_7372Extension/réhabilitation du collège Maria Borrély à Digne-les-Bains - Concours restreint de maîtrise d'oeuvre - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre - Délibération
SCN_2013_10_18_7375Création d'un gymnase au collège Maria Borrely à Digne-les-Bains - Concours restreint de maîtrise d'oeuvre - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre - Délibération
SCN_2013_10_18_7375Création d'un gymnase au collège Maria Borrely à Digne-les-Bains - Concours restreint de maîtrise d'oeuvre - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre - Délibération
SDSI_2013_10_18_7363Prorogation de l'aide au financement de l'installation de paraboles pour l'accès au haut débit dans les Alpes de Haute-Provence - Délibération
SDSI_2013_10_18_7363Prorogation de l'aide au financement de l'installation de paraboles pour l'accès au haut débit dans les Alpes de Haute-Provence - Délibération
SIDL_2013_08_12_7208Modifications du règlement départemental d'action sociale - volet insertion - Délibération
SIDL_2013_08_12_7208Modifications du règlement départemental d'action sociale - volet insertion - Délibération
T_2013_10_18_7380Avenant n°2 à la convention-cadre et d'objectifs 2010-2012 avec l'Agence de Développement Touristique des Alpes de Haute-Provence - Délibération
T_2013_10_18_7380Avenant n°2 à la convention-cadre et d'objectifs 2010-2012 avec l'Agence de Développement Touristique des Alpes de Haute-Provence - Délibération
TE_2013_10_18_7378Mise en oeuvre d'une stratégie de développement économique et touristique dans le gouvernorat de Kasserine en Tunisie - Délibération
TE_2013_10_18_7378Mise en oeuvre d'une stratégie de développement économique et touristique dans le gouvernorat de Kasserine en Tunisie - Délibération
TE_2013_10_25_7417Europe - Coopération transfrontalière - Protocole - Délibération
TE_2013_10_25_7417Europe - Coopération transfrontalière - Protocole - Délibération
TR_2013_10_25_7419Organisation du transport des élèves et étudiants handicapés - Délibération
TR_2013_10_25_7419Organisation du transport des élèves et étudiants handicapés - Délibération
TR_2013_10_29_7430Schéma départemental des transports - Bilan des rapports annuels relatifs aux conventions de délégation de service public - Délibération
TR_2013_10_29_7430Schéma départemental des transports - Bilan des rapports annuels relatifs aux conventions de délégation de service public - Délibération
UHTH_2013_10_24_7408Convention de financement d'une étude d'optimisation du réseau de transports collectifs sur le Val de Bléone et le Val de Durance - Délibération
UHTH_2013_10_24_7408Convention de financement d'une étude d'optimisation du réseau de transports collectifs sur le Val de Bléone et le Val de Durance - Délibération
UHTH_2013_10_25_7410Politique départementale en faveur de l'habitat. Opérations programmées d'amélioration de l'habitat - Délibération
UHTH_2013_10_25_7410Politique départementale en faveur de l'habitat. Opérations programmées d'amélioration de l'habitat - Délibération
V_2013_11_19_7446Voeu pour la réhabilitation collective des 'fusilles pour l'exemple' - Délibération
V_2013_11_19_7446Voeu pour la réhabilitation collective des 'fusilles pour l'exemple' - Délibération